Mentions légales
Editeur du site
Nom de la Société : DDEC CAMBRAI
Adresse : 41 rue Louis Belmas – CS 10045 – 59401 CAMBRAI
Tél. : 03 27 70 09 99
SIRET : 783 543 531 000 25
Email : enseignement.catholique@ddec59c.org
Responsable de la publication : Samuel Petit
Hébergeur du site
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société OVH – société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 059 500 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 474 761 419, dont le siège social est situé au :
2, rue Kellerman 59100 ROUBAIX • https://www.ovh.com/fr
Propriété intellectuelle
La DDEC est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle (tels que notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques, droits des producteurs de bases de données) portant tant sur la structure que sur tous les contenus (tels que notamment images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques, outils, logiciels, documents et toutes autres données) du site www.ddec59c.org
Toute reproduction, représentation, publication, transmission, utilisation ou modification, intégrale ou partielle du site et/ou d’un ou de ses contenus, faites sans l’autorisation écrite de la DDEC est illicite. Ces actes illicites engagent votre responsabilité et sont susceptibles d’entraîner des poursuites judiciaires à votre encontre et notamment pour contrefaçon.
Les marques www.ddec59c.org, les logos www.ddec59c.org et les marques des sociétés affiliées au groupe www.ddec59c.org et de ses partenaires figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos, sans l’autorisation écrite de la DDEC est prohibée.
De même, la DDEC est producteur des bases de données du site www.ddec59c.org En conséquence, toute extraction et/ou réutilisation de la ou des bases de données au sens des articles L 342-1 et L 342-2 du code de la propriété intellectuelle est interdite.
Liens hypertextes
Les liens mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la DDEC, celle ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.
En conséquence, la DDEC ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre outil disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qu’elle n’a ni vérifié ni approuvé, ni être tenue pour responsable de tous dommages consécutifs ou en relation avec l’utilisation de ces liens.
Données personnelles
La DDEC protège vos données personnelles. Lire la politique de confidentialité et politique des cookies.
Responsabilité
La DDEC et/ou ses partenaires fournissent tous les contenus (tels que notamment images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques, outils, logiciels, documents et toutes autres données) sans garantie d’aucune sorte. L’utilisation de ce site se fait à vos risques et périls.
La DDEC met tout en œuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et/ou des informations et/ou contenus fiables. Toutefois, www.ddec59c.org t/ou ses partenaires ne sauraient garantir aux internautes l’exactitude, la complétude et/ou l’actualité des informations et/ou contenus fournis ainsi que la disponibilité de ces éléments et outils. En conséquence, la responsabilité de www.ddec59c.org et/ou de ses partenaires ne pourra être engagée du fait de l’utilisation des informations et/ou contenus fournis et/ou des outils mis à disposition sur ce site.
Le téléchargement de tous contenus de quelque sorte que ce soit et/ou de logiciels (widget, utilitaires ou autres) lors de l’utilisation du site se fera à vos risques et périls. Vous serez seul responsable pour tout dommage subi par votre ordinateur ou autre terminal de réception notamment mobile et/ou de toutes pertes de données consécutives à ce téléchargement.
Crédits
Webdesign et développement : Agence Com’ des frères – 12 rue Louis Blériot 59400 Cambrai – contact@comdesfreres.fr – 03 27 81 19 31
Photos : DDEC, Adobe Stock, Pixabay, Storyset
Contenus rédactionnels : Service Communication DDEC
